Archive | 4 février 2016

Remise du second rapport de l’observatoire du suicide à la Ministre de la Santé Marisol Touraine

Membre titulaire de l’Observatoire du suicide, j’ai participé, mardi 2 février 2016, à la remise par l’Observatoire de son deuxième rapport à la Ministre de la Santé, Madame Marisol TOURAINE. Dans son rapport, l’Observatoire s’attache à mettre en lumière les données et les actions de prévention, menées à un niveau national comme local, par les […]

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Réunion du groupe d’Amitié France Suisse à l’Assemblée Nationale en présence de l’Ambassadeur de Suisse en France

Répondant à l’invitation de Madame la députée, Claudine SCHMID, Présidente du groupe d’Amitié France-Suisse à l’Assemblée Nationale, j’ai participé, mardi 2 février 2016, à une réunion en présence de Son Excellence M. Bernardino Regazzoni, Ambassadeur de Suisse en France. Cette réunion a été l’occasion de faire le point sur le sujet des charges patronales lors […]

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Défense du concordat et inscription des principes fondamentaux de la loi de 1905 dans la Constitution.

Je suis intervenue, mercredi 3 février 2016, en séance, dans le cadre de l’examen de la proposition de loi constitutionnelle visant à inscrire les principes fondamentaux de la loi du 9 décembre 1905 à l’article 1er de la constitution. A cette occasion, j’ai défendu le régime concordataire d’Alsace-Moselle. Tout en constatant l’intérêt limité de cette […]

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Lancement du groupe de travail sur la simplification du droit de l’urbanisme et du droit des sols

  J’ai participé, mercredi 3 février 2016, au lancement par le Président du Sénat, Gérard LARCHER du groupe de travail sur la simplification du droit de l’urbanisme et du droit des sols, dont je fais partie. Cette réunion qui s’est tenue à la Présidence, marque le départ des travaux de ce groupe qui a été […]

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