Archive | Sénat RSS feed for this section

Débat sur l’état de la recherche en matière d’obésité

Monsieur le Président, Monsieur le Ministre / Madame la Ministre, Mes cher(e)s collègues Selon l’OMS, un milliard d’adultes sont en surpoids et, si rien n’est fait, ils seront plus de 1,5 milliard d’ici à 2015. Chaque année, 2,6 millions de personnes au moins meurent des conséquences du surpoids ou de l’obésité. En France, on compte […]

Read more

Projet de loi Droit et protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques et modalités de leur prise en charge

INTERVENTION SUR ARTICLE 1    : Modalités de prise en charge des personnes faisant l’objet de mesures de soins sans leur consentement et contrôle de ces mesures par le juge des libertés et de la détention Cet article porte sur les modalités de prise en charge des personnes faisant l’objet de mesures de soins sans leur […]

Read more

Projet de loi Droit de l’Union européenne – Santé, travail et communications électroniques

Monsieur le Président, Madame le Ministre, Mes cher(e)s collègues, Nous examinons aujourd’hui un projet de loi portant adaptation de notre législation au droit de l’Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques. Comme d’habitude, lorsqu’il s’agit d’adaptation et de transposition de directives, le Gouvernement avance l’urgence et la nécessité d’adopter au […]

Read more

Proposition de loi « Assistance médicalisée pour mourir »

Madame la Présidente / Monsieur le Président Monsieur le Ministre, Mes cher(e)s collègues, Pour commencer mon discours, je souhaiterais citer un passage du philosophe André Comte-Sponville sur les six raisons de légiférer concernant l’aide active à mourir : « Certes, c’est la vie qui vaut, mais elle vaut d’autant plus qu’elle est davantage libre. C’est en ce […]

Read more

Inquiétudes sur les conséquences de l’utilisation de l’aspartame

La question orale sans débat Question adressée à Mme la secrétaire d’État chargée de la santé Mme Patricia Schillinger attire l’attention de Mme la secrétaire d’État chargée de la santé sur l’utilisation de l’aspartame dans les produits alimentaires. Cet édulcorant intense est utilisé dans plus de 5 000 produits à basses calories. Son utilisation serait aujourd’hui mise en […]

Read more