Archive | Sénat RSS feed for this section

Le PS doit en finir avec le sacro-saint « front républicain – Le MONDE

Le Monde.fr | 26.06.2013 Par Yann Galut (député PS du Cher, cofondateur de la Gauche forte), Patricia Schillinger (sénatrice PS du Haut-Rhin, cofondatrice de la Gauche forte) et Alexis Bachelay (député PS des Hauts-de-Seine, cofondateur de la Gauche forte) Le « front républicain » n’a plus lieu d’être et l’élection législative partielle de la circonscription de Villeneuve-sur-Lot […]

Read more
images

Le Gouvernement définit dix priorités pour la restauration

Patricia SCHILLINGER se réjouit des 10 priorités définit par le Gouvernement pour la restauration. Le 24 juin, Sylvia PINEL, Ministre de l’Artisanat, du Commerce et du Tourisme, a annoncé ses 10 priorités pour la restauration. Des chantiers définis en concertation avec les partenaires sociaux réunis au sein d’un comité de filière, autour de 3 objectifs […]

Read more
autisme

3ème plan autisme : une avancée pour les personnes autistes et leur famille

Patricia SCHILLINGER se réjouit de l’annonce du 3ème plan autisme (2013-2017). Marie-Arlette CARLOTTI, Ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion, a choisi de tendre vers un accompagnement respectueux des personnes autistes et de leur famille. Ce troisième plan autisme représente un effort financier de 205 millions d’euros, soit 18 millions […]

Read more
index

L’AMRF félicite Fleur Pellerin pour sa volonté de raccorder rapidement les écoles par le satellite

Fleur Pellerin, ministre de l’Économie numérique et des PME, a annoncé la mise en place pour l’automne 2013 d’une offre spécifique permettant de raccorder au satellite les écoles primaires de France qui ne bénéficieront pas à court terme d’un accès filaire à Internet à très haut débit. La ministre s’exprimait lundi 10 juin lors d’un […]

Read more
index

Présence d’un représentant de l’Etat à la réunion-débat sur le thème « Pourquoi et comment déstocker la totalité des déchets de Stocamine »

Avec le collectif Destocamine, j’avais convié Madame la Ministre de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie à la réunion débat qui doit se tenir ce soir à Wittelsheim, sur le thème du déstockage du site de Stocamine. Celle-ci n’ayant pu répondre de manière favorable à mon invitation j’ai profité de ma question orale posée […]

Read more
avion

Études sur le bruit des avions

Question adressée à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé   ( au JO le 13/06/2013) Mme Patricia Schillinger attire l’attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur l’absence, en France et dans le monde, d’études approfondies des effets du bruit des avions sur la santé. De […]

Read more
farine

Farines animale

Question adressée à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt (Au JO le : 13/06/2013 ) Mme Patricia Schillinger attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt sur la décision, très contestable, de la commission européenne d’autoriser le retour des protéines animales transformées (PAT) et, […]

Read more
images

Prise en charge du traitement des déchets dans l’ameublement

Question  à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (JO le : 13/06/2013 ) Mme Patricia Schillinger attire l’attention de Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie sur la réglementation nationale qui prévoit que toute personne physique ou morale qui fabrique, importe ou introduit sur le marché […]

Read more
url

Paiements par carte bancaire

Question  à M. le ministre de l’économie et des finances    (JO : 13/6/2013) Mme Patricia Schillinger attire l’attention de M. le ministre de l’économie et des finances sur le projet de la Commission européenne visant à modifier le marché des paiements par carte bancaire. Parmi les mesures envisagées, la Commission européenne suggère de réduire l’interchange. […]

Read more
index

Déstockage des déchets du site de stocamine

Madame la ministre, je souhaite attirer votre attention sur la fermeture du site de l’entreprise Stocamine situé à Wittelsheim et, plus précisément, sur le devenir des déchets qui y sont stockés sous terre. En 1997, la société Stocamine a été autorisée à exploiter un stockage souterrain de déchets industriels. Depuis le fameux incendie du bloc 15, […]

Read more